Bureau d'études L'Artifex, nos solutions environnementales pour vos projets.
C’est une étude de sol (ou hydrogéologique) permettant de définir le système d’assainissement non collectif le plus adapté à une parcelle donnée.
- Construction neuves (Permis de Construire)
Les projets de construction en zone d’assainissement non collectif (Non raccordable au réseau d’égout collectif) nécessitent la conception d’un système de traitement des eaux usées en conformité avec la réglementation.
Pour assurer le bon fonctionnement de l’installation et la bonne épuration des eaux usées, il est important que le système soit adapté aux différentes contraintes environnementales, à la qualité du sol et à la capacité d’accueil du bâtiment.
Aujourd’hui, les Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC) vous conseillent pour la réalisation de vos projets mais ne peuvent prescrire le système d’assainissement, pour cela, ils conseillent ou exigent la réalisation d’une étude hydropédologique.
L’Artifex vous propose cette étude spécialisée qui permet de définir le système adéquat et de dimensionner les ouvrages. Le but est de proposer le système le plus adapté et le plus économique en privilégiant les tranchées d’infiltration comme le recommande la réglementation.
Le document contient toutes les informations requises au montage du dossier de déclaration d’installation demandées par le SPANC de votre secteur.
L’Artifex vous assiste dans la procédure jusqu’à la validation de votre projet par le SPANC.
- Réhabilitation de l'installation
Comme pour une installation nouvelle, en réhabilitation, la filière d’assainissement doit être adaptée aux différentes contraintes environnementales, à la qualité du sol, à la capacité d’accueil du bâtiment mais aussi aux différents aménagements de la parcelle.
Suite aux évolutions réglementaires, des ouvrages compacts (microstation, filtres…) peuvent être préconisés pour limiter l’impact sur l’aménagement de la parcelle. Dans le cas d’une évacuation en surface, l’étude doit prouver que le rejet dans un milieu hydraulique superficiel (fossé, ruisseau) est la seule solution possible.
Suite aux diagnostics réalisés par le SPANC, des programmes de réhabilitation peuvent être mis en place et dans certaines conditions, les études et les ouvrages peuvent être subventionnés par l’Agence de l’eau.
L’Artifex réalise pour vous une étude de réhabilitation proposant le système le plus adapté à l’aménagement de la parcelle et, le cas échéant, la conservation d’une partie des ouvrages existants.
Certains regroupements d'habitations (lotissements, hameaux, petits villages, habitats de loisir...) sont trop éloignés du réseau collectif pour être raccordés et manquent de place pour la réalisation d'une installation d'assainissement non collectif individuel.
Dans ce cas, la réalisation d’une installation commune aux bâtiments est nécessaire, cependant, au-delà de 20 équivalents habitants (personnes maximales théoriques) la réglementation impose une obligation de résultat sur la qualité de rejet. Reste à trouver la solution adéquate.
L’Artifex vous propose une étude de conception et de dimensionnement permettant de proposer les différents systèmes de traitement possibles en assurant la qualité de rejet adéquate au milieu récepteur.
Zonage d'assainissement et carte d'aptitude des sols
Pour les communes devant modifier leur schéma directeur d’assainissement ou Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les cartes de zonage et d’aptitudes des sols doivent être étendues.
L’Artifex effectue les investigations de terrain permettant la réalisation de ces documents d’urbanisme.
