Bureau d'études L'Artifex, nos solutions environnementales pour vos projets.

Par industrie extractive, nous entendons l’ensemble des activités liées aux carrières y compris les activités connexes de concassage, enrobage, lavage, stockage de stériles. Nous y associons aussi les éventuels dépôts d’explosifs.

Depuis plus de 26 ans, nous accompagnons les carriers dans leurs démarches de création, de renouvellement ou d’extension de carrière par la réalisation de Dossier de Demande d’Autorisation Préfectorale.
Notre conseil environnemental s’exprime dans la médiation entre les besoins des carriers, les demandes des administrations, et les droits des riverains. Il permet ainsi à un projet de carrière d’être mené à bien en prenant en compte ces trois parties.

Nous sommes ainsi présents dans toutes les étapes du projet :

• Rencontre avec l’exploitant pour connaitre ses besoins, faire un point sur la réglementation, et expliquer les demandes des administrations.
• Première prise de connaissance du terrain du projet et de son environnement (humain, naturel, servitudes…). Première discussion sur le plan d’exploitation et le plan de remise en état du site, à suivre. Premiers conseils sur les aménagements à adopter au vue de l’environnement.
• Réalisation du dossier de demande d’autorisation préfectorale et rencontre avec les administrations concernées pour détailler le projet.
• Dépôt du dossier dans les plus brefs délais pour recevabilité administrative et dépôt définitif auprès de l’administration concernée.
• Accompagnement pendant et après enquête publique et instruction administrative.
• Accompagnement en CODENAPS si nécessaire.

Nous intervenons aussi et plus ponctuellement au cours de la vie d’une carrière :

• Dossier de Récolement à l’Arrêté Préfectoral,
• Dossier de déclaration de fin de travaux,
• Dossier Santé Sécurité,
• Dossier de Prescriptions,
• Dossier de modification des conditions d’exploitation,
• Mesures sonores environnementales et aux postes de travail,
• Bilan de fonctionnement.

Enfin, nous pouvons apporter aux carriers nos outils dans le cadre de calculs de gisement, et les conseiller dans leurs recherches foncières, notamment par des pré-études environnementales.